Conditions B2B
Conditions générales de vente
Les présentes CGV s’appliquent aux abonnements KREALI souscrits par des professionnels.
Dernière mise à jour : 23 juin 2026
Bourbon Système · 100 720 259 00017 · 37 Bis Rue des Camélias
Offres
- Essentiel : 59 € TTC par mois.
- Pro : 199 € TTC par mois.
- Entreprise : offre sur devis.
Essai et découverte
- L’offre Pro peut inclure un essai gratuit de 15 jours.
- La découverte Essentiel peut permettre l’analyse gratuite de 3 documents selon les modalités affichées.
Paiement
Les abonnements sont facturés mensuellement, sauf accord contraire. Le paiement peut être traité par Stripe ou par un autre moyen accepté par Bourbon Système.
Retard de paiement
En cas de retard, Bourbon Système peut suspendre l’accès au service après relance. Entre professionnels, des pénalités de retard et l’indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € peuvent s’appliquer.
Résiliation
Le client peut résilier son abonnement par email à contact@kreali.re. L’accès reste ouvert jusqu’à la fin de la période déjà payée, puis le renouvellement suivant est annulé.
Modification des conditions
Bourbon Système peut modifier les CGV, les offres ou les tarifs. Une modification défavorable n’est pas appliquée rétroactivement à une période déjà payée. Les changements de prix sont communiqués avec un préavis raisonnable, en principe 30 jours, et s’appliquent au renouvellement suivant. Le client peut résilier avant cette échéance en cas de refus.
Export et suppression
Après résiliation, le client peut demander l’export de ses données pendant 30 jours à contact@kreali.re. Passé ce délai, les données peuvent être supprimées, sauf obligation légale de conservation.
Responsabilité
La responsabilité de Bourbon Système est limitée aux sommes effectivement payées par le client au cours des trois derniers mois, sauf disposition légale contraire.
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Contactez Bourbon Système à contact@kreali.re.
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